Archives mensuelles : mai 2013

Grand Paris Métropole: le débat sur la décentralisation

Beaucoup de Campinois ignorent qu’un débat politique important est actuellement en cours sur ce qu’on appelle le volet III de la décentralisation. Par contre beaucoup ont été surpris  par la grève du personnel communal de ce jeudi 30 mai qui a privé les enfants de cantine scolaire, ou de bus pour se rendre à la piscine.

Un appel à manifester le 30 mai devant le Sénat

Peu ont su qu’il s’agissait d’un mouvement de protestation dans les municipalités communistes contre ce volet III. Dans un tract d’une grande virulence l’ANECR (Association Nationale des Elus Communistes et Républicains) dont le Président n’est autre que notre maire

         

         Le projet est accusé de « casser la démocratie locale »

M. Dominique Adenot s’en prend au projet du gouvernement Ayrault. Appelant à manifester le 30 mai devant le Sénat ce tract dans un style très guerrier, dénonce une loi liberticide à ses yeux et demande un référendum (on est quand même un peu étonné par cette démarche, on se souvient que par le passé le PCF dénonçait l’usage des référendums sous lesquels il voyait poindre des tendances plébiscitaires et antidémocratiques).

            

Le tract voit dans ce texte la menace d’un changement
de république (!) et demande un référendum

Le projet n’est pas parfait. Il mérite d’être discuté et approfondi. On trouvera ci-dessous la tribune publiée des élu(e)s du groupe Gauche Citoyenne-Europe Ecologie du Conseil Général (Daniel Breuillet, Christine Janodet et Jacques Perreux) qui mettent en évidence les problèmes de fond et l’urgence de la réforme.

Au contraire les élus PCF ont choisi de s’opposer frontalement. Comme tous les combats retardataires ce sera un combat perdu.

On pouvait penser ce type de position dépassé. Lorsque M. Sarkozy et M. Blanc lancèrent leur projet de grand métro destiné à desservir seulement les aéroports, les centres d’affaires, les pôles d’excellence universitaire et non les zones de peuplement dense les plus demandeuses de transport en commun, l’opposition de gauche se garda bien de s’opposer frontalement à ce projet. Selon l’expression toute en finesse du Président C. Favier : « ce projet n’est pas acceptable dans sa forme actuelle »  et cela voulait bien dire que des contre-propositions seraient faites. Et il en fut ainsi. Grace à la mobilisation des banlieusards et en particulier des Val de Marnais, grâce à la convergence d’élus de courants politiques parfois fort différent le projet initial fut amendé transformé, et un projet correspondant aux vœux des banlieusards adopté. Tout le monde s’en félicite aujourd’hui.

La leçon n’a pas été comprise à la mairie de Champigny. Farouchement isolationniste, la majorité dominée par le PCF a toujours donné l’impression de défendre une citadelle assiégée et a refusé toute association du type communauté de commune. Récemment seulement à propos du projet de gare dite des 4 communes du Grand Métro Express (près de Bricorama) Champigny a accepté de signer avec Bry, Villiers et Chennevières un Contrat de Développement Territorial (CDT). C’est un premier petit pas mais pour mettre fin aux inégalités territoriales, pour résoudre le problème du logement, pour les transports, pour lutter contre les pollutions il faut des structures plus vastes ayant un fonctionnement clair et démocratique. C’est la position défendue par les Elu(e)s  du groupe Gauche Citoyenne- Europe Ecologie dans une tribune du magazine du Conseil Général. Nous reproduisons cette tribune ci-dessous

 

Le Grand Paris de la métropole !

L’acte III de la décentralisation est-il mort-né ?

La capacité des élus à empêcher les réformes rivalise avec celle dont fait preuve le gouvernement pour y renoncer. Désaccord sur la métropole, désaccord sur l’obligation des intercommunalités. Absence de solution aux problèmes majeurs que sont ceux du logement et des inégalités.

Daniel Breuiller

Conseiller Général

Maire d’Arcueil

           

             Christine Janodet

            Conseillère Générale

                Maire d’Orly

À travers son livre vert Paris Métropole a tenté de faire émerger des réponses nouvelles, sans parvenir à un consensus.

Un accord semblait pourtant se dégager sur la nécessité de « boucler l’intercommunalité en Ile de France ». Le gouvernement envisage des intercommunalités de 300.000 habitants en première couronne et de 200.000 en deuxième dans un délai de deux ans. Mais même cet accord est aujourd’hui  contesté. Alors qu’il faut, au contraire, le consolider.

Si ces chiffres sont arbitraires et peuvent être modifiés, ils témoignent en revanche d’une volonté et d’une orientation : celle d’empêcher les intercommunalités d’aubaine où des villes se rassemblent pour échapper à la solidarité nécessaire. Ou encore d’empêcher les intercommunalités partisanes où le choix des territoires ou le rassemblement s’effectuent sur la base de l’étiquette politique des maires…

Une autre critique monte chez certains élus : la demande d’avoir plus de temps que ce que prévoit la loi… (deux ans). Mais cela fait 13 ans que la loi Chevènement a été votée ! Faudra-t-il encore 13 années de plus ?

Les freins semblent en passe de mettre fin aux  espoirs qu’avaient fait naitre les débats initiés par Paris Métropole.

Pourtant les disfonctionnements de la métropole s’accentuent, logement, déplacement, inégalités  territoriales, pollution…

 

Selon nous, la réforme à venir doit achever la carte de l’intercommunalité, c’est sans doute l’élément le plus important.

Il faut définir cette carte  sur la base de projets de territoires et de bassins de vie larges. Ces territoires en devenir, ces bassins de vie existent déjà même  si bien sûr, ils ne sont pas étanches. Le travail d’équipes d’architectes comme celles de C Devilliers le montre à partir des flux de population.

Nous proposons donc de maintenir l’obligation de finaliser la carte intercommunale en 2015  et les seuils de 300.000 ou 200.000 habitants tout en ouvrant la possibilité d’y déroger sur la base d’un argumentaire sur la cohérence du territoire proposé. L’exception doit pouvoir confirmer la règle tout en respectant les principes.

L’essentiel c’est l’affirmation de projets de territoires  et de dynamiques « remontantes » en appui sur les ressources de chacun de ces territoires.

C’est dans cette dynamique des territoires que réside la chance de l’Ile de France pour un développement plus solidaire, plus efficace et plus attentif à la qualité de vie.

Nous proposons de maintenir le délai de deux ans pour définir les périmètres et l’ossature des projets. La plupart des territoires ont entamé ce travail coopératif et les découpages sont déjà pensés dans le SDRIF ou les « ententes » qui se dessinent. Il conviendra de veiller à ce qu’aucune commune n’en soit exclue, soit parce que trop pauvre ou trop petite, elle n’intéresse pas ses voisins, soit parce que trop riche elle préfère conserver son isolement, la loi doit permettre et contraindre. Il convient que cette carte ne soit pas enfermée par des limites administratives comme celles des départements (la vallée Scientifique de la Bièvre (VSB) est à cheval sur deux départements, le Grand Orly également…)

Pour soutenir les projets remontant des territoires, et pour qu’ils fonctionnent, ils doivent emporter l’adhésion majoritaire des villes. Nous devons concevoir ces futures agglomérations comme des coopératives de ville, car la question n’est pas de faire des intercommunalités de gestion mais bien des intercommunalités de projets élaborés pour et avec les forces vives des territoires.

Nous suggérons, pour faciliter les regroupements, de généraliser les Contrats de Développement Territorial (CDT) et de faire en sorte que chaque territoire de projet ait son propre CDT sans qu’aucun n’en soit exclu.

Les CDT seront des outils pour permettre l’articulation des politiques publiques et leurs mises en cohérence sur un territoire donné. L’articulation des politiques publiques est une nécessité plus grande que les débats sur le millefeuille.

La territorialisation du logement, la délivrance d’agrément de bureaux, les plans de déplacements, la préservation des terres agricoles et la place de la nature en ville, la présence des services publics de l’État, de la Région ou des départements nourriront un engagement partagé pour un territoire.

 

Pour résoudre la crise du logement il faut mobiliser les volontés. À travers les CDT l’État pourra partager, avec la Région et les intercommunalités, des objectifs de construction et les moyens pour y parvenir avec des financements garantis et une carotte pour ceux qui rempliront  ces objectifs (l’aide aux territoires bâtisseurs) et un bâton pour ceux qui s’en extrairont (des pénalités) comme la loi SRU l’a initié bien modestement.

 

Que l’État, la Région et les départements affirment leurs orientations en contractualisant avec les territoires mais aussi en respectant leur capacité d’initiative et leur pilotage autonome et en garantissant que les moyens affectés permettront la réussite des projets, la construction des nouveaux logements. C’est à cette condition que l’on pourra parler d’un acte III de la décentralisation !

 

La réduction des inégalités territoriales doit être le deuxième axe de toute réforme. S’y soustraire serait coupable.

 

L’Ile de France est très inégalitaire : la plus riche des régions d’Europe est celle où la pauvreté est la plus grande (les 3 intercommunalités les plus pauvres de France  sont en Ile de France !).

 

Cette réduction des inégalités territoriales doit être au cœur de la réforme institutionnelle, elle est aussi la condition à l’attractivité tant revendiquée.

 

Elle comprendra un renforcement des péréquations : c’est indispensable Mais elle s’attachera surtout à rendre possible les dynamiques et les projets de territoire en soutenant les aménagements indispensables.

 

Aucun territoire ne veut perdre des ressources, mais force est de constater qu’ « il pleut toujours où c’est mouillé » et que d’année en année les inégalités s’aggravent. La réforme institutionnelle doit s’attaquer à ce problème en créant par exemple un puissant fond d’investissement prélevé sur les créations de richesse (hausse de CVAE, droit de mutations, fonds européens pour soutenir les projets des territoires pauvres dont les populations sont pauvres !

 


Une véritable transparence démocratique doit être le troisième axe de l’acte III de la décentralisation.

 

À chaque échelon territorial, nous proposons une élection directe, à la proportionnelle.

Le mode de scrutin des élections municipales, avec sa proportionnelle et sa « prime majoritaire » favorable à une gouvernance claire,  est en effet pour nous celui qui conserve le lien le plus fort avec les citoyens. Il nous parait donc important de mettre un coup d’arrêt à la désespérance démocratique qui voit l’abstention augmenter.

 

À chaque niveau institutionnel, la démocratie participative et l’association des citoyens à la gouvernance doit être la priorité.  De ce point de vue, les conseils de développement mis en place par l’acte II de la LOADT en 1999, bénévoles, consultatifs, mais indépendants, nous semblent avoir fait leurs preuves et pouvoir être associés aux différents échelons territoriaux.

 

Quant à la métropole, elle ne sera pas la métropole de Paris mais peut être «  Grand Paris métropole ».

 

Elle doit être le lieu des arbitrages, celui de la mise en cohérence des projets territoriaux portés  par ces futures agglomération, celui de la poly centralité assumée, l’endroit de la complémentarité plutôt que de la concurrence.

Mais sans démocratie, pas de métropole ! L’actuel projet de Conseil métropolitain élu au 3ème degré avec un président élu au 4ème et qui s’affirmerait en concurrence avec la région  est une impasse.


La métropole est utile si elle est une Chambre des territoires, dans laquelle les communes, parce qu’elles sont l’échelon de la proximité et de la démocratie, doivent voir leur rôle renforcé.

 

Voilà la contribution et les idées que nous soumettons au débat en cours.

 

Daniel Breuiller, Christine Janodet, Jacques Perreux,

Groupe Gauche Citoyenne-Europe Écologie Les Verts, Conseil Général du Val-de-Marne.

 

Malgré le vent, la pluie la pollution de l’air reste forte.

Tout le monde parle du temps, du soleil qui se cache, des températures  basses pour la saison, de la pluie et du vent mais personne ne prend garde que de plus l’air que nous respirons est fort pollué. On croit que puisque il y a du vent la pollution de la métropole parisienne doit être dispersée et que les mauvais pics appartiennent à des périodes chaudes et non venteuses. Il n’en est rien. Pour le constater il suffit de se connecter sur AIRPARIF et de demander communication des relevés, heure par heure, de la dernière quinzaine. Ils donnent les teneurs de l’air en NO2 (peroxyde d’azote) et en 03 (ozone) pour le capteur de Champigny centre-ville.

En ce qui concerne le NO2 on note 2 pics. Le 19 mai on observe un pic à 68?g/m3 d’air alors que la limite de qualité est de 40?g/m3 et la limite d’alerte de 45?g/m3. Les observateurs de la qualité moyenne de l’air préfèrent toutefois tenir compte de la moyenne sur 8 H, un pic momentané n’étant pas forcément significatif. Mais ce jour-là sur 8 H entre 16H et 22 H la moyenne s’établit à 50?g/m3 nettement au -dessus du seuil d’alerte (45?g/m3).

A la date du 26-27 mai on note une moyenne de 77 ?g/m3 en moyenne entre 22H et 6H du matin, avec un pic à 87.

En ce qui concerne l’ozone O3 on s’attendrait à l’absence de pollution significative «étant données les conditions climatiques.

En effet l’ozone (O3) se forme à partie de l’oxygène de l’air au contact d’oxydes d’azote et d’hydrocarbures, et surtout sous l’action du rayonnement ultra-violet solaire et lorsque la température est élevée. Dans les conditions actuelles de température (basses pour la saison) et avec un ensoleillement très limité on s’attendrait donc à ce que les valeurs de la pollution à l’ozone soient très faibles. Or à notre surprise nous découvrons qu’il n’en est rien. Certes le seuil d’alerte (120?g/m3) n’est pas atteint mais il est frôlé avec un maximum à 115 sur plusieurs heures le 27 mai et une moyenne de 111 sur 8 heures.

Ces chiffres ont une signification. Il est clair que la pollution n’existe pas seulement lorsque des conditions particulières (chaleur, absence de vent) maintiennent des masses d’air qui sont bloquées sur Paris et sa banlieue. En ces dernières semaines, avec de nombreux épisodes venteux la pollution est bien encore là les chiffres d’AIRPARIF le prouvent.

Sur Paris et sa banlieue la pollution de l’air est permanente. Il faut vite s’attaquer aux sources de pollution qu’elles soient liées à la circulation automobile (développement des transports en commun) au chauffage (mise aux normes et recours croissant à la géothermie).

C’est une cause de santé publique.

le TVM à Champigny en 2016?

Dans sa séance du 20 décembre 2012 le Conseil Général du Val de Marne a approuvé le schéma de principe et le lancement des enquêtes publiques de l’EST-Trans Val de Marne c’est-à-dire la réalisation de la section qui ira de son terminus actuel à Saint Maur-Créteil jusqu’à Noisy le Grand en desservant une grande partie de Champigny.

Dans le projet tel qu’il est connu cette section du Trans Val de Marne (TVM) n’accueillera que des autobus classiques d’une capacité moindre, pas les autobus articulés qui circulent sur le tronçon actuellement en servic. Ceci imposera une rupture de charge entre les deux tronçons. C’est la Mairie de Saint Maur qui a en opposant un refus têtu à tous les projets d’aménagements qui auraient permis le passage des bus articulés, est responsable de ctte rupture du trafic. La majorité municipale de Saint Maur a fait étalage d’un égoïsme ostentatoire privilégiant son isolement en refusant quelques aménagements qui auraient amélioré les conditions de transport de dizaines de milliers d’habitants des communes voisines.

Après franchissement du pont du Petit Parc le TVM Est empruntera la rue Charles-Floquet  où il n’est pas prévu de site propre seulement des aménagements visant à assurer la priorité au bus au niveau des carrefours. Après la Fourchette qui sera remodelée avec en particulier suppression du passage souterrain la ligne suivra l’avenue du Général de Gaulle. Les bus seront sur cette avenue en site propre. A la fourchette de Bry des aménagements sont prévus en principe pour permettre aux voyageurs de gagner rapidement la gare des Boullereaux (RER E).  Ensuite la ligne se poursuivra vers Bry (desserte de l’Hôpital Saint Camille) et Noisy.

Au TVM déjà en circulation s’ajoutera un tronçon de 15km avec 25 arrêts. Plus de 23.000 voyageurs quotidiens, estime-t-on devrait emprunter cette ligne.

Le financement des travaux est estimé entre 62 et 78 millions d’euros selon les variantes qui seront finalement retenues. Ce financement sera couvert à 70% par la région Ile de France et à 30% par le département du Val de Marne.

L’enquête publique va démarrer au second semestre 2013, les travaux en 2014 et la mise en service est prévue pour 2016-2017.

Le projet TVM, une longue histoire

Pour ceux qui se sont battus pour le TVM parce qu’ils considéraient que c’est une nécessité pour le développement de Champigny et que cela répond à un besoin criant de transports en commun rapide pour ceux qui chaque jour ont à se déplacer dans le Val de Marne c’est un pas important. Nous avons dans différents articles de nos journaux et sur ce blog (voir les notes datées du 5/1/2007, du 15/3/2007, du 18/10/2008, du 10/9/2012, du 22/3/2012) insisté pour que le TVM soit réalisé au plus vite. Car l’histoire du TVM est déjà longue

En 2010 pour Le Moniteur le TVM était bien parti. Hélas il n’en était rien

Les objectifs du projet « Est-TVM »ont été approuvés le 8 avril 2005. Une concertation préalable a eu lieu du 2 mai au 2 juin 2006 et du 22 janvier au 23 février 2007. Elle s’est traduite par des réunions publiques le 15 mai 2006 au gymnase Tabanelli et le 29 mai 2006 à Jean Vilar. Les Campinois ont pu faire connaissance avec les grandes lignes du projet qui étaient présentées par M. Favier au nom du Conseil Général et des responsables du STIF (Syndicat des Transports d’Ile de France) et de la RATP.

D’autres réunions suivront. Le 25 octobre 2007 à Tabanelli lors des « Rencontres Citoyennes » il était annoncé que l’enquête publique aurait lieu au 2ème semestre. Mais rien ne vint. Aujourd’hui les engagements sont pris. L’enquête publique est au calendrier. Nous interviendrons pour soutenir le projet et aussi faire des suggestions pour améliorer le projet et nous appelons les campinois à participer nombreux à l’enquête pour soutenir le TVM

Mais les opposants n’ont pas renoncé

Car aujourd’hui alors que tout le monde reconnait la nécessité d’améliorer la qualité (vitesse confort) des transports inter-banlieues, de diminuer la circulation des automobiles polluantes et économiquement très couteuses le TVM a encore des opposants et ils espèrent encore mettre des bâtons dans les roues du projet. Ils se sont exprimés dans un communiqué reproduit sur le blog de M. A. Chevallier (Divers Droite). Sous le titre « Est TVM un mauvais coup pour nos finances publiques «  est publié un communiqué du Responsable du Collectif contre le projet du TVM en site propre, et du Président des commerçants de la Fourchette qui protestent contre la position du Conseiller Général du Canton de Bry (UMP) qui dans un article du magazine du Conseil Général (mars 2013)  avait écrit « le TVM très attendu des Campinois »

«  le projet est une aberration écologique et économique (Coût 68 M€), et il devient redondant avec le Metro Grand Paris Express qui suit le même tracé. A l’hostilité de la commune de Saint Maur, s’ajoute la colère des riverains de l’Avenue du Général de Gaulle. Le projet n’a pour seul défenseur que la Mairie de Champigny et le Conseil Général dont on connaît les positions partisanes, nous espérons que le conseiller général UMP se rangera à l’avis des habitants de son canton ? »

C’est nouveau ; on avait déjà entendu lors de débats précédents que le TVM créerait des nuisances sonores insupportables ce qui était quand même un comble quand on connait l’autoroute urbaine actuelle qu’est l’avenue De Gaulle, où circulent à grande vitesse motos, voitures et camions (c’est d’après les services de police la zone la plus accidentogène de Champigny.)

Pour que l’Avenue du Général de Gaulle soit autre chose qu’une autoroute urbaine…avec trop d’accidents graves

On avait entendu que le TVM, couperait la ville en 2 tel un fossé, tuerait le commerce. Le commerce à Champigny a des problèmes c’est vrai mais l’existence d’un moyen de transport et de stations développe les possibilités du commerce. Voyez auprès des stations de métro, des interconnexions de lignes de bus.

Mais ce qui est vraiment nouveau ce sont les accusations d’aberration écologique et économique. Comment peut-on parler d’aberration écologique alors qu’un des avantages essentiels du TVM c’est de participer à la réduction du trafic des voitures individuelles source de pollutions atmosphérique.

Comment parler d’aberration économique alors que c’est un projet couteux certes mais qui représente un investissement pour l’avenir des zones traversées. Ce qui est une aberration économique c’est que tant de gens soient obligés de prendre leur voiture individuelle pour se déplace, une opération coûteuse.

Quant à parler d’un double emploi avec le projet de  grand métro express ce n’est pas sérieux. Un réseau ferré souterrain et un réseau de surface n’ont pas les mêmes impacts sur la ville les mêmes capacités, les mêmes intervalles de station.

Le TVM c’est l’accès plus rapide aux centres administratifs de Créteil, aux hôpitaux Interco et Saint Camille pour les visites. C’est un accès plus facile aux pôles universitaires de Créteil et de Marne la Vallée pour les jeunes Campinois

2016-2017 pour la réalisation du TVM c’est aussi une date plus rapprochée que les 2025-2030 annoncés pour le métro.

Agir pour que le TVM rende les meilleurs services possibles

Un grand défaut des enquêtes publiques c’est que ceux qui sont opposés à la réalisation d’un projet se mobilisent plus facilement pour venir déposer leurs arguments CONTRE que ceux qui sont POUR.

A Champigny la grande majorité de la population est pour l’amélioration des transports en commun et il faut qu’elle se manifeste pour soutenir le TVM mais pas seulement pour mettre son nom et indiquer son soutien. Il faut aussi apporter des propositions sur l’emplacement des stations, leur accessibilité, la transformation de l’Avenue du Général de Gaulle en une voie pacifiée où les piétons et les circulations douces (vélos) auront leur place. Il faudra aussi faire des propositions pour que les autres lignes d’autobus soient repensées pour amener les voyageurs vers cet axe majeur du TVM. Il faudra voir comment réaménager le rond-point de Bry et les échanges de voyageurs avec le RER E (Boullereaux).

Bref il y a beaucoup à faire pour le TVM, pour qu’il joue son rôle à plein et ce sont les interventions des Campinois et des Campinoises qui y contribueront.