LE PROJET DU GRAND PARIS
Débat démocratique ou désert citoyen ?
Yves Fuchs
Demain mercredi 9 avril le Sénateur UMP Dallier que le Président de la République avait chargé en février d’un rapport sur le projet de création d’une structure du Grand Paris doit présenter son rapport au Président de la République. Il semble d’après le dernier communiqué de l’AFP sur ses conclusions que ce rapport soit appelé à faire quelque bruit (voir annexe n°1) puisqu’il préconise entre autres la suppression des départements. Dès que nous en aurons eu connaissance nous ferons part de nos réactions sur ce blog et nous accueillerons bien sur tous vos commentaires.
I s’agit d’un problème très important et il serait absurde et antidémocratique que les citoyens ne soient pas appelés à donner leur point de vue. D’ores et déjà voici quelques éléments d’information
Mercredi dernier 2 avril lors du Conseil Municipal je suis intervenu à propos du montant de la taxe professionnelle (Vous trouverez mon intervention en annexe 2 à la fin de ce texte). Dans ma conclusion je soulevais la question de l’isolement de Champigny et des difficultés que notre commune aura si elle persiste à tenter de promouvoir seule son développement économique. A ce propos je lançai l’idée que le Conseil Municipal serait bien inspiré de débattre de solutions intercommunales et aussi que des nécessaires solidarités régionales et je pensais bien sur au projet dit du « Grand Paris ». M. Adenot l’avait compris ainsi, puisqu’il me répondit assez longuement pour préciser que Champigny était tout à fait ouvert aux collaborations intercommunales, mais entendait que celles-ci se limitent à des collaborations par projet, sans donc se finaliser au sein d’une communauté d’agglomération. En ce qui concernait le grand Paris la municipalité restait opposée à tout projet qui visait à assujettir la banlieue.
Il faudra un jour prochain revenir sur la question de l’intercommunalité. La solution défendue par la mairie celle de la coopération sur projet ne mène pas loin. Actuellement Champigny participe ainsi à l’ACTEP, une association de communes de l’Est Parisien. Les thèmes abordés au sein de l’ACTEP sont intéressants, l’ACTEP apporte des idées mais ne réalise rien car elle ne dispose pas structurellement des financements ad hoc.
Mais aujourd’hui la question qui fait débat est celle des relations entre Paris et sa proche banlieue dense, souvent résumée dans la presse sous le nom « Grand Paris ».
Quelle est la position de la municipalité sur ce point
M. Fautré (1er adjoint et représentant la commune) a assisté le 5 décembre 2007 à Vincennes à la Conférence Métropolitaine de l’Agglomération Parisienne, une idée dont M. Mansat, adjoint PCF du maire de Paris, Bertrand Delanoë est d’ailleurs l’initiateur mais qui a été reprise par de nombreux élus de différentes opinions. La Conférence Métropolitaine lors de sa rencontre à Vincennes a inscrit dans sa résolution finale les phrases suivantes (voir la totalité du texte en annexe 3) : « … les questions du logement, de l’attractivité économique à l’échelle internationale et du développement durable de notre territoire, ne pourront en effet se régler à la seule échelle des communes ou des départements pris séparément. Il faut aujourd’hui développer des réponses à l’échelle métropolitaine, dans le cadre d’un projet politique et pas seulement de coopérations techniques, en cohérence avec le projet de Sdrif aujourd’hui à l’enquête publique.
…. le coeur de l’agglomération parisienne est caractérisé par de trop fortes inégalités territoriales, sociales, fiscales, qui en outre ne se résorbent pas.
Or il y a à l’évidence un lien incontournable entre la mutualisation des ressources, le projet au service duquel ces ressources mutualisées sont affectées et la structure politique qui le porte ».
Les membres de la conférence métropolitaine ont alors décidé de se retrouver en juin 2008 après les élections municipales, au cours d’une réunion associant élus de toutes les collectivités concernées (communes, conseil généraux, conseil régional), de l’administration et de l’état, des acteurs économiques et des associations.
Lors du mini remaniement qui s’est produit après les municipales le gouvernement Fillon s’est enrichi d’un Secrétariat d’Etat Chargé du Développement de la Région Capitale dont la charge a ete confiée à M. Christian Blanc.
Cette nomination souligne l’importance politique que le gouvernement de M. Fillon et le Président de la République M. Sarkozy portent à l’évolution des relations de Paris et de sa banlieue. Ce que l’on connaît des idées de M. Sarkozy et des méthodes de Monsieur Blanc laisse bien penser que la stratégie générale du pouvoir ne vise pas à favoriser l’autonomie des communes ni l’épanouissement de la démocratie municipale (voir D. Yvernat, annexe 4). La nomination de M Christian Blanc ce n’est pas comme l’a complaisamment présenté Le Figaro le « retour » de l’Etat dans le débat (sur le Grand Paris) c’est une autre politique dont la fonctionnalité, le but est une meilleure adaptation de l’espace métropolitain à une finalité économique. Quelle sera la place du citoyen dans cette métropole. Dans ce contexte une petite ville de banlieue n’aura plus le même poids que Paris ou Saint Denis. On est donc aux antipodes de ce que propose Bertrand Delanoë pour qui le principe doit rester 1 ville = 1 voix.
Il s’agit d’un débat politique majeur. Il doit être traité sérieusement.
Il n’est pas possible de refuser de voir que les évolutions exigent des adaptations structurelles. Il n’est pas possible de refuser tout changement, d’en nier toute nécessité en s’arque boutant sur les principes des libertés communales et l’autonomie. C’est ce que je me permets d’appeler « la stratégie de la chèvre de Monsieur Seguin ». Le combat est parfois rude mais à la fin c’est toujours le loup qui mange la chèvre de Monsieur Seguin.
Il ne s’agit pas non plus de céder au découragement, d’abandonner les moyens d’intervention politique et sociale et de s’en remettre à des structures hautement centralisées et technocratiques, ce qui reviendrait à faire du Grand Paris un « désert citoyen »
Il y a une autre perspective : lancer un débat démocratique, rassembler les gens autour des nécessaires changements dans la ville.
Ce débat il faut l’organiser, l’ouvrir largement.
Forum y contribuera sur ce blog. Vos interventions, vos questions y seront accueillis.
Mais nous demandons aussi que, avant la prochaine « conférence métropolitaine » le Conseil Municipal soit saisi et puisse débattre des relations Paris-Proche Banlieue.
Nous demanderons aussi l’organisation de rencontres citoyennes sur ce thème. Les citoyens ont le droit d’être informés sur l’avenir de Paris et de sa banlieue, ils y sont parties prenantes et souhaitent intervenir.
Annexe 1
Sénateur Dallier (UMP): le Grand Paris sera « une véritable rupture »
AFP
06.04.08 | 03h54
Le sénateur UMP Philippe Dallier, qui présentera mercredi son rapport sur le Grand Paris, annonce que ce dernier constituera « une véritable rupture démocratique, institutionnelle, fiscale », dans le supplément Paris-Ile-de-France du Journal du Dimanche.
L’élu de Seine-Saint-Denis décrit une nouvelle collectivité élue de plein exercice avec « un pilote dans l’avion », c’est-à-dire un président à sa tête. Cette collectivité serait « assise sur un périmètre géographique et dotée de compétences claires et de ressources financières bien définies » selon l’hebdomadaire.
« Le Grand Paris constituera une véritable rupture démocratique, institutionnelle, fiscale, de nature à redonner un dynamisme économique à une région qui en a bien besoin », a confié le sénateur, qui le voit « seul pilote efficace pour quelques dossiers majeurs ».
Celui-ci s’appuie sur une enquête de l’Observatoire de la décentralisation du Sénat, à laquelle 123 maires de petite couronne et de toutes tendances ont répondu.
79,1% d’entre eux critiquent le mode de fonctionnement de la gouvernance francilienne, 70,8% sont mécontents du traitement du dossier sécurité et 81,8% de celui des transports.
86,9% des maires estiment que la crise du logement ne peut être résolue au seul niveau communal. Enfin, 81,8% des maires de la petite couronne refusent que Paris devienne le chef de file de la nouvelle agglomération.
M. Dallier envisage la suppression des départements 75, 92, 93 et 94 au motif qu’il « y a trop d’étages institutionnels ». Il affirme également que le Grand Paris pourra favoriser une meilleure cohésion sociale: « Sans cohésion sociale, pas de compétitivité pour l’Ile-de-France ».
Annexe 2
Conseil Municipal du 2 avril 2008 : Intervention de Yves Fuchs, élu Entente Citoyenne :
« Les bases notifiées de la taxe professionnelle montrent une progression de 40, 4 millions d’euros en 2007 à 42 ,7 en 2008 soit une progression de 5,66 %. La note souligne que « (ceci) confirme le dynamisme économique déjà constaté en 2007 (+4,9%) ».
Dynamisme économique n’est pas le terme juste
La base de notification de la taxe professionnelle est et reste très faible à Champigny.
A Vitry une ville de taille comparable (79.000 h) les bases de la taxe professionnelle en 2006 s’élevaient à 197,5 millions d’euro soit 5 fois ce qu’elle était à Champigny et produisaient 40.5 millions € de taxes tandis qu’elle produira environ 12 millions à Champigny.
Vitry n’est pas une exception, Noisy le Grand et Ivry sont comparables à Vitry.
Le niveau des bases notifiées est très faible pour une ville comme Champigny.
C’est clairement un indicateur de la faiblesse de l’activité économique sur notre ville
Comme la taxe professionnelle rapporte peu la ville a des possibilités d’investissement limitées et la fiscalité locale pèse lourdement sur les couches moyennes.
Il parait impossible que Champigny puisse s’en sortir tout seul. La question des nécessaires solidarités territoriales (communauté d’agglomération ou solutions régionales) est clairement posée. Nous aurons je l’espère l’occasion d’en débattre ».
Annexe 3
La réunion du 5 décembre 2007 à Vincennes, consacrée à l’avenir de la gouvernance métropolitaine
La déclaration des élus à l’issue de la Conférence
Mercredi 5 décembre 2007- Vincennes
La Conférence métropolitaine de l’agglomération parisienne se fixe un calendrier et une méthode pour poursuivre la réflexion sur la gouvernance métropolitaine
Plus de 40 élus de l’agglomération ont participé à cette réunion et se sont accordés sur la déclaration suivante :
Depuis près de 18 mois, nous travaillons au sein de la Conférence métropolitaine, instance de dialogue, de débat, et de propositions, sur les grands enjeux qui structurent l’avenir de l’agglomération.
Nous sommes convaincus que les questions du logement, de l’attractivité économique à l’échelle internationale et du développement durable de notre territoire, ne pourront en effet se régler à la seule échelle des communes ou des départements pris séparément. Il faut aujourd’hui développer des réponses à l’échelle métropolitaine, dans le cadre d’un projet politique et pas seulement de coopérations techniques, en cohérence avec le projet de Sdrif aujourd’hui à l’enquête publique.
Nous sommes également conscients de ce que le coeur de l’agglomération parisienne est caractérisé par de trop fortes inégalités territoriales, sociales, fiscales, qui en outre ne se résorbent pas.
Or il y a à l’évidence un lien incontournable entre la mutualisation des ressources, le projet au service duquel ces ressources mutualisées sont affectées et la structure politique qui le porte.
La question de l’organisation territoriale de l’agglomération parisienne est donc bien aujourd’hui posée. L’existence même, à l’initiative des maires de la zone dense, depuis juillet 2006, de notre conférence métropolitaine en a ouvert le chemin. Le Président de la République a exprimé, avant l’été, son souhait d’une évolution institutionnelle dont il a chargé les services de l’Etat d’approfondir les différentes modalités possibles. Le Conseil régional Ile-de-France s’est doté d’une commission exploratoire sur les possibles scenarii concernant la métropole.
Et pour finir Vélib’ a fait prendre conscience aux citoyens de la nécessité de la dimension métropolitaine de ces questions.
Aujourd’hui la réflexion sur cette dimension est devenue incontournable, ce qui était impensable il y a quelques années.
Nous partageons tous la conviction que ce chantier doit être maintenant ouvert sans tabou ni a priori. Mais nous savons en même temps que nous ne pourrons avancer que dans le consensus, le respect des collectivités parties prenantes et des élus qui les représentent. Tout processus de réflexion et d’élaboration d’un nouveau schéma de gouvernance doit ainsi nécessairement prendre appui sur le respect du principe de subsidiarité, la légitimité des élus concernés, leur capacité à dessiner ensemble les contours d’une nouvelle organisation et la validation démocratique de la démarche.
Cette nouvelle organisation devra prendre pleinement en compte les nombreuses spécificités de ce territoire du coeur de l’agglomération parisienne. Nous sommes en effet certains qu’il n’existe pas à l’heure actuelle de solution toute prête.
Enfin, toute évolution vers une gouvernance métropolitaine renforcée ne saurait avoir pour but de gommer les spécificités des territoires qui composent le coeur de l’agglomération, mais au contraire de les mettre en valeur et de faire de cette diversité une force.
Nous proposons donc de réunir, dès après les prochaines élections municipales et cantonales de mars prochain, par exemple début juin, des Assises de l’agglomération parisienne, rassemblant les représentants de toutes les collectivités concernées – communes, structures intercommunales, conseils généraux, conseil régional – ainsi que des représentants de l’Etat ; devront y être étroitement associés les acteurs économiques, sociaux et associatifs.
Ces Assises devront permettre dans un calendrier rapide de définir les contours d’une gouvernance nouvelle qui poursuive les quatre objectifs suivants :
– achever la construction d’une vision partagée de l’avenir de la métropole
– produire un mode de régulation et de pilotage des nombreux acteurs politiques, institutionnels, économiques et sociaux;
– assurer une affectation plus équitable des ressources financières et un partage équilibré des efforts de solidarité entre les territoires ; ceci sous le contrôle des élus eux-mêmes ;
– aboutir à une répartition des rôles efficiente et lisible, connue et acceptée par nos concitoyens, en constituant une instance pleinement démocratique et pas seulement technique.
La première réunion de ces Assises sera l’occasion d’un débat porté devant l’ensemble de la population.
C’est le rendez-vous que nous donnons en souhaitant bonne chance à toutes celles et ceux qui solliciteront le renouvellement de leur mandat.
Cette réunion était présidée par Laurent Lafon, Maire de Vincennes, conseiller régional
en présence
du Secrétariat de la Conférence
Gilles CATOIRE, Maire de Clichy la Garenne
Philippe LAURENT, Maire de Sceaux,
Pierre MANSAT, adjoint au Maire de Paris chargé des relations avec les collectivités territoriales d’Ile-de-France
Mireille FERRI, Vice-présidente du Conseil Régional d’Ile de France et Bernard GAUDUCHEAU, Maire de Vanves étaient excusés
Annexe 4 Réflexions de Michel Yvernat (Arcueil) parues dans Mediart
La nomination de M. Blanc sur le projet du grand Paris pourrait bien être un recul de l’autonomie des collectivités locales. Or la question du dialogue intercommunal Paris-première couronne doit par essence être une organisation décentralisée et démocratique fonctionnant sur la base : une ville, une voix. Avec la conférence métropolitaine initiée par Bertrand Delanoë, une commune de vingt mille habitants a le même droit à la parole que Paris ou Saint-Denis. M. Blanc secrétaire d’état, ce n’est pas un retour de l’état dans le débat, c’est le retour au colbertisme pour lequel tout se décidait à Paris et le reste de la France était comme « un désert ».
Avec MM. Blanc et Sarkozy, il faut craindre le tout marché. Il faut craindre le choc des ghettos, le nomadisme urbain sans territoire, sans citoyenneté, un vaste espace appelé « zone dense » autour de Paris dans lequel les gens seront indistincts. Il ne restera que leur fonctionnalité d’agent économique. N’ayons pas peur des mots, ce pourrait être le désert citoyen.
Politiquement, on est aux antipodes de la ligne Delanoë ; aux antipodes également de la ligne Braouëzec (Maire de St Denis, note du blog), et du développement multipolaire qui procède de la nécessité de la solidarité des territoires à partir de réalités sociales et économiques hétérogènes. D’où l’idée de la redistribution urbaine des richesses entre pôles de développement comme cœur d’un maillage politique économique et social. Ce n’est pas une stratégie de concentration de la richesse mais d’irradiation par laquelle le lien social s’enracine face à un marché qui veut le dissoudre. Une société de sujets contre une « société de marché ».
Multitudes. Il faut reprendre le discours de Tony Negri sur la ville moderne comme usine, comme espace totalement dédié de l’exploitation. C’est l’immigration « sans droit, ni titre » livrée à une exploitation débridée. C’est l’absence de citoyenneté pour une masse hétérogène de plus en plus importante de personnes ramenées au rang d’agents économiques. L’abstention dans les grands centres urbains d’île de France à l’occasion des municipales est symptomatique d’une désaffiliation politique, de la déterritorialisation de la citoyenneté et de sa désintégration.
L’agglomération « de marché » est un espace urbain qui agrège des fonctionnalités dépolitisées pour lesquelles il n’y a plus de « sens collectif », d’appartenance citoyenne ou sociale.
Au fond cette mégalopole dépolitisée c’est autant le jeune en déshérence, disponible comme main d’œuvre pour le trafic de drogue, l’immigré clandestin, que le cadre hyper diplômé qui passe son temps dans les aéroports. Il n’y a plus de temps démocratique, on est tout le temps en situation de « produire » ou de partir. C’est l’usine urbaine multifonctionnelle, la zone de transit permanente.
Ce qui motive l’adhésion de nombre d’élus locaux à la conférence métropolitaine, c’est d’abord l’espace démocratique une ville une voix. C’est le respect des unités citoyennes que sont les communes, respect des identités, respect des histoires et des populations. Mais le centre de Paris ce ne sont plus les halles comme lieu de redistribution des marchandises mais un musée, le Louvre. Le Vème, VIème, le VIIème sont des quartiers en voie de ghettoïsation pour riches (même le 16ème et le 8ème sont plus diversifiés), l’image inverse des ghettos pour pauvre, l’effet miroir. Une des réponses à ce problème est la ville dense et son caractère multipolaire en termes politique, social, économique et culturelle. D’où l’enjeu du logement des classes moyennes dans le centre d’agglomérations à travers la diversité de l’offre HLM. Plus on exclura les classes intermédiaires, plus le nouveau prolétariat sera isolé dans un tête-à-tête dépolitisé avec les classes supérieures. C’est ce phénomène qui sourdement désinhibe la violence urbaine. Il n’y a plus de médiation, plus de chemin entre le bas et le haut. Il y a des sphères qui s’entrechoquent, celles des très riches et celles des très pauvres tandis que les catégories intermédiaires sont rejetées dans la grande banlieue en contradiction complète avec la lutte contre l’étalement urbain et ses conséquences écologiques.